Modèle de clause de confidentialité pour les e-mails

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En bref

Le bref avis de confidentialité qui figure au bas des e-mails professionnels, avec le renvoi à votre déclaration de protection des données. Il dit quoi faire à qui reçoit un message par erreur et où trouver les informations sur ses données.

Pour qui
Toute personne qui reçoit un e-mail de votre organisation. Il s'insère dans la signature de toutes les boîtes aux lettres.
À décider avant
Rien à décider: le texte utilise les données de votre organisation. Vérifiez seulement que l'adresse du site et celle pour les demandes sont justes.
Ensuite
Copiez le texte dans la signature automatique de toutes les boîtes aux lettres et vérifiez que la déclaration à laquelle il renvoie est publiée sur le site.

Ce qu'il contient

  1. 1Texte à insérer au bas des e-mails
  2. 2Indications d'utilisation

Un extrait

1. Texte à insérer au bas des e-mails

Confidentialité. Ce message et ses annexes sont destinés exclusivement aux personnes désignées comme destinataires et peuvent contenir des informations confidentielles. Si vous avez reçu ce message par erreur, nous vous prions d'en informer immédiatement l'expéditeur, de supprimer le message et ses annexes et de ne pas les copier, les transférer ni les utiliser.

Protection des données. __________ traite les données personnelles contenues dans la correspondance afin de gérer les demandes et les relations avec ses interlocuteurs, dans le respect de la loi fédérale sur la protection des données (LPD), dans le respect du règlement (UE) 2016/679 (RGPD). De plus amples informations, notamment sur vos droits, figurent dans la déclaration de protection des données publiée sur __________. Pour toute question : __________.

Le texte complet se génère sur la plateforme, avec les données de votre organisation déjà insérées.

Un modèle est une information générale, pas un conseil sur votre cas : il doit être adapté à votre organisation. Pour une question sur votre cas, il y a le conseil d'Advisorn. Par Advisorn, mis à jour le 20 octobre 2026.